Les citoyens doivent craindre et respecter le SAPD, quel que soit leur background.

• Dans un commissariat, vous êtes soumis aux ordres des agents présents.
• Tout refus d’obtempérer ou comportement provocateur peut entraîner des sanctions pénales RP.
• Le manque de respect excessif envers les forces de l’ordre peut être considéré comme une obstruction ou un outrage.
• Les agents SAPD doivent eux aussi respecter les citoyens et agir avec professionnalisme.

• Les takedowns sont interdits, autant pour le SAPD que pour les civils.
• Si vous percutez un obstacle important lors d’une poursuite, vous devez vous arrêter et jouer les conséquences RP.
• Plusieurs solutions RP existent : fuite, reddition, diversion… privilégiez toujours le fair-play.
• Les quartiers chauds ne sont pas des zones de non-droit.
• Si vous voyez la police et que vous êtes en tort, privilégiez une fuite cohérente plutôt que des scènes irréalistes.
• Le SAPD peut intervenir dans les quartiers sensibles avec un effectif adapté à la situation.
• Les poursuites doivent rester cohérentes avec le niveau de danger présenté par le suspect.
• Les PIT abusifs, collisions volontaires excessives ou conduites irréalistes sont interdits.
• Les tirs depuis un véhicule doivent rester exceptionnels et justifiés RP.

• À la fin du service, il est obligatoire de déposer toutes les armes, taser, matraque, armes lourdes, ainsi que la radio dans l’armoire prévue.
• Les véhicules de service doivent être rangés correctement et laissés en bon état.
• Toute perte de matériel doit être signalée immédiatement à un supérieur.
• Il est interdit de conserver du matériel SAPD hors service sans autorisation.
• La hiérarchie doit être respectée en toutes circonstances.

• Les citoyens doivent craindre le SAPD, mais les agents ne doivent jamais abuser de leur pouvoir.
• Les insultes gratuites, provocations et humiliations sont interdites.
• Le professionnalisme est obligatoire lors de chaque intervention.
• Le SAPD ne doit jamais ouvrir le feu en premier sauf danger immédiat.
• Les sommations sont obligatoires avant toute action létale lorsque la situation le permet.
• Lors d’une intervention dans un quartier sensible, privilégiez une action rapide et efficace afin d’éviter les tensions inutiles.
• Les agents doivent garder leur calme même sous pression.
• Toute corruption, abus de pouvoir ou favoritisme est strictement interdit.

• Il n’est pas nécessaire d’emmener systématiquement un citoyen au commissariat pour une infraction mineure.
• Les forces de l’ordre ne peuvent ni camper ni surveiller en permanence les points de drogue.
• En cas de démission ou licenciement, il est interdit d’envoyer son personnage directement dans l’illégal sans transition RP cohérente.
• Il est interdit de taser une personne dans un véhicule ou d’utiliser le taser pour crever des pneus.
• Lors des poursuites à pied, privilégiez les stratégies et l’encerclement plutôt que le taser instantané sauf danger immédiat.
• Les arrestations doivent être cohérentes et proportionnelles aux faits reprochés.
• Les agents doivent annoncer clairement les motifs d’interpellation lorsque cela est possible RP.

• Toute descente, perquisition ou fouille de propriété nécessite un mandat délivré par un juge ou un procureur.
• Une perquisition sans mandat n’est autorisée qu’en cas de danger immédiat ou de flagrant délit.
• Les biens saisis doivent être consignés dans les rapports officiels.
• Toute perquisition abusive ou injustifiée pourra entraîner des sanctions administratives.

Pour chaque arrestation, garde à vue, plainte ou intervention importante, un rapport écrit est obligatoire avec :

• Le nom de l’officier.
• L’identité du détenu ou plaignant.
• La nature de l’arrestation.
• La date et l’heure.
• Les faits reprochés.
• Les preuves ou éléments recueillis.

• Pour mener une enquête, le SAPD peut contacter le juge ou le procureur afin d’obtenir certaines autorisations.
• L’accès aux rapports SAMD doit toujours être justifié RP.
• Il est strictement interdit pour un agent d’aller chercher des documents médicaux sans raison valable.
• Toute falsification ou suppression de rapport est interdite.

• Lorsqu’un citoyen est mis en état d’arrestation, les droits de Miranda doivent être lus clairement.
• Le citoyen peut invoquer son droit au silence et demander un avocat.
• Un citoyen ne doit pas rester en cellule plus d’une heure maximum sans évolution de procédure RP.
• Aucun passe-droit ne doit être accordé, même à un ami ou collègue.
• Les détenus doivent être traités avec respect malgré leur situation.
• Les violences gratuites sur un détenu sont strictement interdites.

• Il est interdit de fouiller un citoyen lors d’un simple contrôle de routine sans raison RP valable.
• Un homme doit être fouillé par un homme, une femme par une femme.
• En absence d’une agente féminine, la fouille peut être effectuée par un homme si nécessaire.
• Les fouilles sont autorisées dans le cadre d’une arrestation, d’un comportement suspect ou d’une enquête.
• Tous les stupéfiants trouvés doivent être saisis.
• Les armes sont considérées comme visibles même sans sac.
• Les fouilles abusives ou sans justification sont interdites.

• La force utilisée doit toujours être proportionnelle à la menace.
• Les armes létales sont un dernier recours.
• Les tirs sur un suspect en fuite non armé sont interdits sauf danger immédiat.
• Le taser doit être utilisé de manière cohérente et raisonnable.
• Toute bavure policière peut entraîner une enquête interne.

• Les factures doivent être payées sous 48 heures.
• Les amendes doivent respecter les barèmes officiels du serveur.
• Les abus de facturation sont interdits.
• Toute tentative de fraude ou d’annulation illégitime d’amende pourra entraîner des sanctions RP.

Le non-respect du règlement SAPD peut entraîner :

• Un avertissement.
• Une suspension.
• Une rétrogradation.
• Un licenciement.
• Des sanctions administratives selon la gravité des faits.